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Journal n°7099
du 15 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique
D ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑465 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Répétiteur stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023‑465 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Répétiteur stagiaire dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑463 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023‑463 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles stagiaire dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑464 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023‑464 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles stagiaire dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1078 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2018-1078 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1077 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2018-1077 du 16 novembre 2018 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-707 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-707 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-706 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-706 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-708 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-708 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-710 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-710 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-709 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-709 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2022-678 du 2 décembre 2022 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2022-678 du 2 décembre 2022 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2022-682 du 2 décembre 2022 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2022-682 du 2 décembre 2022 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2022-681 du 2 décembre 2022 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2022-681 du 2 décembre 2022 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-427 du 17 juillet 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Secrétariat Général du Gouvernement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Ministère d'Etat ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-427 du 17 juillet 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Secrétariat Général du Gouvernement. ...